Monsieur Pierre GRIMAT GAÏA, oléiculture Biologique
Numéro de dépôt :
3267897
Date de dépôt :
14/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2014
Présentation de la marque GAIA
Déposée le 14 janvier 2004 par monsieur Pierre GRIMAT et GAÏA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GAIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-08 du 20 février 2004.
Les déposants sont monsieur Pierre GRIMAT - France et GAÏA, oléiculture Biologique domicilié(e) QUARTIER DU MOULIN,04190 LES MÉES - 04190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre GRIMAT GAÏA domicilié(e) QUARTIER DU MOULIN,04190 LES MÉES - 04190 - France.
La marque GAIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267897.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAIA est expirée depuis le 14 janvier 2014.
Monsieur Pierre GRIMAT - France
GAÏA, oléiculture Biologique - QUARTIER DU MOULIN,04190 LES MÉES - 04190 - France - SIREN 4
Monsieur Pierre GRIMAT GAÏA - QUARTIER DU MOULIN,04190 LES MÉES - 04190 - France
Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet partiel n°401951 - Publication au BOPI 2004-10-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08
– conserves d'olives vertes et noires. – fruits frais. – jus de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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