Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAIA
Monsieur Pierre GRIMAT
GAÏA, oléiculture Biologique

Numéro de dépôt :
3267897
Date de dépôt :
14/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2014
GAIA de Pierre GRIMAT

Présentation de la marque GAIA

Déposée le 14 janvier 2004 par monsieur Pierre GRIMAT et GAÏA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Les déposants sont monsieur Pierre GRIMAT - France et GAÏA, oléiculture Biologique domicilié(e) QUARTIER DU MOULIN,04190 LES MÉES - 04190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre GRIMAT GAÏA domicilié(e) QUARTIER DU MOULIN,04190 LES MÉES - 04190 - France.

La marque GAIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267897.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAIA est expirée depuis le 14 janvier 2014.


Monsieur Pierre GRIMAT - France

GAÏA, oléiculture Biologique - QUARTIER DU MOULIN,04190 LES MÉES - 04190 - France - SIREN 4


Monsieur Pierre GRIMAT GAÏA - QUARTIER DU MOULIN,04190 LES MÉES - 04190 - France


Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet partiel n°401951 - Publication au BOPI 2004-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

– conserves d'olives vertes et noires. – fruits frais. – jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.